Droit international humanitaire coutumier : une synthèse des travaux du Comité international de la Croix-Rouge

Le droit international humanitaire moderne, héritier des Conventions de Genève de 1949, dispose aujourd'hui d'un socle cohérent et complet de normes écrites. Mais dans la réalité des conflits armés, la coutume va parfois plus loin que les textes et s'impose à tous les États, en l'absence de ratification formelle des traités internationaux. C'est pourquoi, le Comité international de la Croix-Rouge (CIRC) a entrepris et publié, en 2006, une recherche systématique des règles coutumières en droit international humanitaire. L'étude présentée ici est une synthèse de cet impressionnant travail du CICR. Elle se limite aux aspects traitant de la santé, au sens large, et des conditions d'intervention des professionnels : protection du personnel sanitaire et de secours, protection des civils et militaires hors de combat, libre accès des personnes aux secours. Elle intéressera les professionnels qui choisissent de travailler dans l'humanitaire, pour des missions temporaires ou de plus longue durée.