Condamnation pénale d'un chirurgien pour défaut de surveillance

Le chirurgien qui néglige les signes de complication pendant la période post-chirurgicale et qui ne confie à un autre chirurgien de prendre les décisions nécessaires engage sa responsabilité pénale dans le cadre de la faute directe, définie par l'alinéa 3 de l'article121-3 du Code pénal.