Beyond patents: Scientific knowledge, and access to vaccine

Le savoir est un bien collectif. Les brevets fournissent les droits de propriété sur ce savoir, donc le breveté peut empêcher les autres d'utiliser cette connaissance pendant la durée du brevet. Les brevets pour médicaments sont sujets à controverse à cause de l'importance du savoir qu'ils empêchent d'utiliser. Ils sont tombés sous la critique pour cette raison - certains déclarent même que le système de brevet des médicaments limite l'accès des pays en voie de développement à des médicaments vitaux. La majorité de la littérature au sujet de l'accès aux médicaments va dans ce sens. Cet article conteste ce point de vue, et considère les barrières à l'accès aux médicaments génériques, autre que les brevets. Nous regardons au-delà des brevets, afin de déterminer quels autres mécanismes permettent aux fabricants de vaccins innovateurs de limiter l'accès à la connaissance sur leurs produits. L'article montre que ces autres contrôles peuvent avoir des résultats similaires aux brevets, et protéger les droits des fabricants sur la diffusion des connaissances utilisées dans leurs produits. Cet article se base sur une étude de cas au sujet des obstacles autres que les brevets, et il se concentre sur les vaccins contre la grippe et le rôle de la propriété de la connaissance qui n'est pas sujet à brevet. Cet article conclut que les fabricants ont un monopole, non pas parce qu'ils ont des brevets, mais parce que les fabricants de génériques ne possèdent pas la connaissance qu'il faut avoir pour la production des médicaments, et cet article explique pourquoi. Nous soutenons que ce n'est pas le brevet qui empêche l'introduction des vaccins génériques contre la grippe, mais plutôt le savoir inaccessible, car non entré dans le domaine public, ou encore l'incapacité des fabricants dans les pays en voie de développement à utiliser la connaissance qui constitue le vrai contrôle en cette situation.